Conditions Générales de Ventes
Identité du vendeur Nathalyne Nathalie COUTENAY 31470 SAINT-LYS Tél. : 00 33 (0)6 23 807 250 - E-Mail : contactnathalyne@free.fr SIRET en cours de changement de statut Le site web "www.bijounathalyne.fr" ou "www.bijounathalyne.com" ou "bijounathalyne.nc.free.fr" vous présente les bijoux artisanaux créés par Nathalie COUTENAY. Commande Ces conditions générales de vente représentent le contrat conclu entre d’une part, Nathalie COUTENAY, créatrice des bijoux artisanaux exposés sur cette boutique nommée Nathalyne, et d’autre part, toute personne ci-après nommée « l’acheteur ou le client » qui achètera au moins un article dans la boutique en ligne "www.bijounathalyne.fr" ou "www.bijounathalyne.com" ou "bijounathalyne.nc.free.fr". Pour passer commande, l’acheteur sélectionnera un ou plusieurs articles qu’il placera dans un panier virtuel qu’il validera par la suite en accédant à une interface dans laquelle il s’identifiera et renseignera ses coordonnées postales. Pour valider la commande, le client choisira de payer par l’un des moyens proposés au paragraphe « Moyens de paiements ». L’acheteur recevra par la suite un mail de confirmation de commande détaillant les articles commandés, les frais de port, le moyen de paiement sélectionné. Lors de la validation de sa commande, l’acheteur accepte sans aucune réserve les présentes conditions qui peuvent être modifiées à tout moment sans préavis par Nathalie COUTENAY. Les prix indiqués sont nets compte tenu de l’article 493B du Code Général des Impôts, la TVA n’est pas applicable. Ils peuvent être modifiés sans préavis mais le client paiera le prix indiqué lors de la validation de sa commande. Des frais de port et d’emballages viendront s’ajouter à la commande selon le détail du paragraphe « Frais de port et d’emballage » Délais de rétractation Le droit de rétractation ne s’applique qu’aux personnes physiques. Conformément aux articles L. 120-20, le client dispose d’un délai de sept (7) jours calendaires pour retourner, à ses frais, dans les emballages d’origine, les produits ne lui convenant pas. Ce délai court à compter du jour de la réception de la commande de l’acheteur. Tout retour devra être signalé au préalable auprès du service client Nathalyne afin d'obtenir un code correspondant à un avoir qui sera déduit de la prochaine commande de l'acheteur. Aucun remboursement ne sera fait. Moyens de paiement Compte paypal ou carte bancaire (via l’interface sécurisé de PAYPAL) Virement bancaire en indiquant le numéro de commande en correspondance Chèque bancaire ou postal (France Métropolitaine uniquement) à l’ordre de Nathalie COUTENAY accompagné de la copie de la commande Mandat Cash à l’attention de Nathalie COUTENAY en précisant le numéro de commande Frais de port et d’emballage 3,50€ France Métropolitaine, La Corse et La Principauté de Monaco inclues 7€ Départements d’Outre-Mer (Guyane, Guadeloupe, Martinique, La Réunion, Saint Pierre et Miquelon, Saint Barthélémy, Saint-Martin et Mayotte) Pour l'international, nous consulter. Tous nos articles sont emballés soigneusement et leur envoi se fera par : lettre suivie de la Poste pour la France (en incluant La Corse, La Principauté de Monaco et les Département d’Outre-Mer) Colissimo pour l’international Nous ne sommes donc pas responsable des dommages que pourraient subir votre colis lors de son acheminement par La Poste. Aucune réclamation ne sera prise en compte si la poste confirme la livraison de votre commande grâce à son numéro de suivi. Délais de livraison Les commandes seront expédiées dans un délai maximum de 48H à 72H après réception du règlement. Informatique et Libertés Conformément à la loi Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de modification de vos données personnelles. Ces données ne seront en cas transmises à d'autres organismes ou sociétés. Avertissements Toute reproduction partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, des éléments composant le site et le catalogue, leur utilisation ainsi que leur mise à disposition de tiers sont formellement interdit.
Nathalyne, créatrice de bijoux naturels en graines végétales et pierres minérales
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Identité du vendeur Nathalyne Nathalie COUTENAY 31470 SAINT-LYS Tél. : 00 33 (0)6 23 807 250 - E-Mail : contactnathalyne@free.fr SIRET en cours de changement de statut Le site web "www.bijounathalyne.fr" ou "www.bijounathalyne.com" ou "bijounathalyne.nc.free.fr" vous présente les bijoux artisanaux créés par Nathalie COUTENAY. Commande Ces conditions générales de vente représentent le contrat conclu entre d’une part, Nathalie COUTENAY, créatrice des bijoux artisanaux exposés sur cette boutique nommée Nathalyne, et d’autre part, toute personne ci-après nommée « l’acheteur ou le client » qui achètera au moins un article dans la boutique en ligne "www.bijounathalyne.fr" ou "www.bijounathalyne.com" ou "bijounathalyne.nc.free.fr". Pour passer commande, l’acheteur sélectionnera un ou plusieurs articles qu’il placera dans un panier virtuel qu’il validera par la suite en accédant à une interface dans laquelle il s’identifiera et renseignera ses coordonnées postales. Pour valider la commande, le client choisira de payer par l’un des moyens proposés au paragraphe « Moyens de paiements ». L’acheteur recevra par la suite un mail de confirmation de commande détaillant les articles commandés, les frais de port, le moyen de paiement sélectionné. Lors de la validation de sa commande, l’acheteur accepte sans aucune réserve les présentes conditions qui peuvent être modifiées à tout moment sans préavis par Nathalie COUTENAY. Les prix indiqués sont nets compte tenu de l’article 493B du Code Général des Impôts, la TVA n’est pas applicable. Ils peuvent être modifiés sans préavis mais le client paiera le prix indiqué lors de la validation de sa commande. Des frais de port et d’emballages viendront s’ajouter à la commande selon le détail du paragraphe « Frais de port et d’emballage » Délais de rétractation Le droit de rétractation ne s’applique qu’aux personnes physiques. Conformément aux articles L. 120-20, le client dispose d’un délai de sept (7) jours calendaires pour retourner, à ses frais, dans les emballages d’origine, les produits ne lui convenant pas. Ce délai court à compter du jour de la réception de la commande de l’acheteur. Tout retour devra être signalé au préalable auprès du service client Nathalyne afin d'obtenir un code correspondant à un avoir qui sera déduit de la prochaine commande de l'acheteur. Aucun remboursement ne sera fait. Moyens de paiement Compte paypal ou carte bancaire (via l’interface sécurisé de PAYPAL) Virement bancaire en indiquant le numéro de commande en correspondance Chèque bancaire ou postal (France Métropolitaine uniquement) à l’ordre de Nathalie COUTENAY accompagné de la copie de la commande Mandat Cash à l’attention de Nathalie COUTENAY en précisant le numéro de commande Frais de port et d’emballage 3,50€ France Métropolitaine, La Corse et La Principauté de Monaco inclues 7€ Départements d’Outre-Mer (Guyane, Guadeloupe, Martinique, La Réunion, Saint Pierre et Miquelon, Saint Barthélémy, Saint-Martin et Mayotte) Pour l'international, nous consulter. Tous nos articles sont emballés soigneusement et leur envoi se fera par : lettre suivie de la Poste pour la France (en incluant La Corse, La Principauté de Monaco et les Département d’Outre-Mer) Colissimo pour l’international Nous ne sommes donc pas responsable des dommages que pourraient subir votre colis lors de son acheminement par La Poste. Aucune réclamation ne sera prise en compte si la poste confirme la livraison de votre commande grâce à son numéro de suivi. Délais de livraison Les commandes seront expédiées dans un délai maximum de 48H à 72H après réception du règlement. Informatique et Libertés Conformément à la loi Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de modification de vos données personnelles. Ces données ne seront en cas transmises à d'autres organismes ou sociétés. Avertissements Toute reproduction partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, des éléments composant le site et le catalogue, leur utilisation ainsi que leur mise à disposition de tiers sont formellement interdit.
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